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Question écrite n° 54880 de M. Richard Mallié
Date de dépôt : 04/01/2005
emploi - chômage - statistiques. Bouches-du-Rhône.
Question écrite n° 7223 de M. Yves Cochet
Date de dépôt : 25/11/2002
publicité - panneaux publicitaires - protection de l'environnement.
Question écrite n° 121919 de M. Patrick Roy
Date de dépôt : 10/04/2007
santé - politique de la santé - plan cancer. bilan et perspectives.
Question écrite n° 28085 de M. Jean Leonetti
Date de dépôt : 10/11/2003
mer et littoral - domaine public maritime - délégations de service public. réglementation.
Question écrite n° 120557 de M. Pierre Lasbordes
Date de dépôt : 13/03/2007
ministères et secrétariats d'État - personnel - handicapés. obligation d'emploi. bilan et perspectives.
Question écrite n° 80919 de M. Richard Mallié
Date de dépôt : 13/12/2005
impôts et taxes - politique fiscale - équipements de chauffage. réglementation.
Question écrite n° 59939 de M. Jacques Remiller
Date de dépôt : 15/03/2005
consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
Question écrite n° 114418 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 26/12/2006
emploi - politique de l'emploi - charges sociales. réduction. perspectives.
Question écrite n° 50459 de M. Alain Bocquet
Date de dépôt : 09/11/2004
postes - La Poste - missions de service public. respect.
Question écrite n° 46043 de M. Robert Lamy
Date de dépôt : 24/08/2004
cours d'eau, étangs et lacs - aménagement et protection - cours d'eau non domaniaux. réglementation.