982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 3859 de M. Bernard Bosson
- Date de dépôt : 29/09/1997
- personnes âgées - dépendance - prestation spécifique.
- Question écrite n° 49317 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 24/07/2000
- enseignement - établissements - bâtiments. sécurité.
- Question écrite n° 52085 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 09/10/2000
- produits dangereux - bromadiolone - utilisation. conséquences.
- Question écrite n° 21576 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/11/1998
- assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - traitements hypolipémiants.
- Question orale sans débat n° 101 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 08/01/1998
- logement - jeunes - parc locatif. accès.
- Question au Gouvernement n° 871 de Mme Laurence Dumont
- Date de dépôt : 29/10/1998
- automobiles et cycles - RVI - emploi et activité.
- Question écrite n° 35015 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 20/09/1999
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - prospectus publicitaires. élimination. coût. prise en charge.
- Question écrite n° 1290 de Mme Dominique Gillot
- Date de dépôt : 21/07/1997
- énergie et carburants - énergie nucléaire - salariés. convention collective.
- Question écrite n° 63444 de Mme Bernadette Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 02/07/2001
- archives et bibliothèques - Archives nationales - réforme.
- Question écrite n° 9511 de M. Jean-Marie Le Chevallier
- Date de dépôt : 02/02/1998
- élections et référendums - élections municipales - droit de vote. citoyens de l'Union européenne résidant en France.
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