982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 8420 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 29/12/1997
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - effectifs de personnel. infirmiers.
- Question écrite n° 27028 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 15/03/1999
- enregistrement et timbre - droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail - réglementation.
- Question écrite n° 57935 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 19/02/2001
- enseignement : personnel - contractuels - contrats emploi solidarité. suppression. conséquences.
- Question écrite n° 51652 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 02/10/2000
- santé - épidémies - parasitose aviaire. lutte et prévention.
- Question écrite n° 48714 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 10/07/2000
- droits de l'homme et libertés publiques - lutte contre le racisme - politiques communautaires.
- Question écrite n° 57006 de M. Maurice Adevah-Poeuf
- Date de dépôt : 29/01/2001
- enregistrement et timbre - droits d'enregistrement - remembrement forestier.
- Question écrite n° 11384 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 09/03/1998
- politique extérieure - Turquie - droits de l'homme.
- Question écrite n° 49074 de M. Guy Hermier
- Date de dépôt : 17/07/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - ressources - rapport de la Cour des comptes. conclusions.
- Question écrite n° 49156 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 24/07/2000
- outre-mer - DOM : Réunion - enseignement maternel et primaire. programmes. langues étrangères.
- Question écrite n° 51313 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 25/09/2000
- santé - cancer du côlon - dépistage.
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