982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 20073 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 12/10/1998
- mort - suicide - lutte et prévention.
- Question écrite n° 74095 de M. Jean-Pierre Brard
- Date de dépôt : 11/03/2002
- établissements de santé - admission - malades originaires de Grande-Bretagne. modalités financières.
- Question écrite n° 45062 de M. Maxime Bono
- Date de dépôt : 17/04/2000
- professions sociales - assistantes maternelles - accueil des enfants confiés par les DDASS. statut.
- Question écrite n° 10411 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 23/02/1998
- transports par eau - transports maritimes - bureau central des enquêtes techniques et administratives. création.
- Question écrite n° 19149 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 14/09/1998
- institutions sociales et médico-sociales - éducateurs - durée du travail. nuits en chambre de veille. prise en compte.
- Question écrite n° 50582 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 11/09/2000
- handicapés - voirie - aménagement.
- Question écrite n° 60829 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 07/05/2001
- commerce extérieur - commerce intracommunautaire - concessionnaires automobiles. réglementation.
- Question écrite n° 45510 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 24/04/2000
- politique extérieure - Cuba - droits de l'homme.
- Question écrite n° 1583 de M. Thierry Carcenac
- Date de dépôt : 28/07/1997
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - locations saisonnières.
- Question écrite n° 16249 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 29/06/1998
- élevage - volailles - soutien du marché.
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