994346 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 858 de M. Jean Leonetti
- Date de dépôt : 29/10/2003
- étrangers - intégration - perspectives.
- Question écrite n° 17347 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 28/04/2003
- institutions sociales et médico-sociales - CHRS - financement.
- Question écrite n° 3642 de M. Philippe Houillon
- Date de dépôt : 30/09/2002
- défense - armée - militaires. congé de reconversion. conséquences.
- Question écrite n° 112921 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 12/12/2006
- langue française - défense et usage - sites Internet.
- Question écrite n° 48942 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 19/10/2004
- entreprises - création - aides de l'État.
- Question écrite n° 36364 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 23/03/2004
- énergie et carburants - énergies renouvelables - développement.
- Question écrite n° 117964 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 06/02/2007
- ordre public - maintien - prostitution masquée. lutte et prévention.
- Question écrite n° 4801 de M. François-Michel Gonnot
- Date de dépôt : 21/10/2002
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - recrutement. médecins.
- Question écrite n° 94988 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 23/05/2006
- prestations familiales - CNAF - moyens financiers. conséquences. aide à domicile.
- Question au Gouvernement n° 285 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 19/12/2002
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - modulation. reconduction. perspectives.
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