982874 résultats trouvés
- Question écrite n° 20260 de M. Jean Briane
- Date de dépôt : 19/10/1998
- patrimoine culturel - archéologie - fouilles. réglementation.
- Question écrite n° 43967 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 27/03/2000
- sports - arts martiaux - grades. délivrance. réglementation.
- Question écrite n° 15380 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 08/06/1998
- logement - HLM - loyers. impayés. lutte et prévention.
- Question écrite n° 75015 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 08/04/2002
- marchés publics - code des marchés publics - application. laboratoires universitaires.
- Question orale sans débat n° 636 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 15/02/1999
- établissements de santé - hôpitaux psychiatriques - gîtes thérapeutiques. agrément.
- Question écrite n° 52419 de M. Arnaud Lepercq
- Date de dépôt : 16/10/2000
- enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - statut.
- Question écrite n° 23655 de M. Alain Calmat
- Date de dépôt : 11/01/1999
- déchets, pollution et nuisances - bruits - cyclomoteurs. caractéristiques techniques. modification. conséquences.
- Question écrite n° 51403 de Mme Marie-Thérèse Boisseau
- Date de dépôt : 25/09/2000
- logement : aides et prêts - PAH - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 65814 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 10/09/2001
- déchets, pollution et nuisances - déchets radioactifs - contrôles négatifs. certification. Gif-sur-Yvette.
- Question écrite n° 33631 de M. François Goulard
- Date de dépôt : 02/08/1999
- politique extérieure - Russie - emprunts russes. remboursement.
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