975917 résultats trouvés
- Question écrite n° 27029 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 15/03/1999
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - délivrance. délais.
- Question écrite n° 58510 de M. Charles Miossec
- Date de dépôt : 05/03/2001
- enseignement privé - enseignement agricole - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 69654 de M. Yvon Montané
- Date de dépôt : 03/12/2001
- contributions indirectes - accises - vins de liqueur.
- Question écrite n° 58997 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 19/03/2001
- sécurité routière - contrôle technique des véhicules - taxis. centres agréés. mise en place.
- Question écrite n° 20277 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 19/10/1998
- retraites : généralités - retraites complémentaires - IRCANTEC. affiliation. travail à temps partiel.
- Question écrite n° 20923 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 02/11/1998
- économie sociale - MNEF - gestion.
- Question écrite n° 47121 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 29/05/2000
- démographie - recensements - recensement de 1999. étudiants. comptabilisation.
- Question écrite n° 13781 de M. Philippe Duron
- Date de dépôt : 04/05/1998
- enseignement : personnel - IATOS - personnel ouvrier. carrière.
- Question écrite n° 33141 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 19/07/1999
- sang et organes humains - établissements de transfusion sanguine - restructuration.
- Question écrite n° 76062 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 03/06/2002
- élections et référendums - élections législatives - déclaration de candidature. présentation. réglementation.
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