966013 résultats trouvés
- Question écrite n° 93745 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 08/03/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - allocations et ressources - allocation différentielle de solidarité. conjoint survivant
- Question écrite n° 93765 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 08/03/2016
- commerce extérieur - importations - origine des produits. Israël. information des consommateurs
- Question écrite n° 93911 de M. Stéphane Saint-André
- Date de dépôt : 08/03/2016
- santé - sida - traitement allégé. protocole Iccarre. développement
- Question écrite n° 93793 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 08/03/2016
- énergie et carburants - électricité et gaz - consommation. disparités territoriales
- Question écrite n° 93906 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 08/03/2016
- santé - remboursement - radiothérapie. coût
- Question écrite n° 93809 de M. Pascal Demarthe
- Date de dépôt : 08/03/2016
- enseignement secondaire - programmes - enseignement musical. perspectives
- Question écrite n° 93932 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 08/03/2016
- TVA - calcul - TVA sur les débits. réglementation
- Question écrite n° 93879 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 08/03/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
- Question écrite n° 93876 de Mme Anne Grommerch
- Date de dépôt : 08/03/2016
- prestations familiales - allocations familiales - prime de naissance. réglementation
- Question écrite n° 93864 de M. Romain Colas
- Date de dépôt : 08/03/2016
- politique extérieure - aide au développement - crédits. répartition
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