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- Question écrite n° 91736 de M. Christophe Priou
- Date de dépôt : 08/12/2015
- santé - sécurité - vaccin contre la méningite. perspectives
- Question écrite n° 91632 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 08/12/2015
- emploi - chômage - hausse. perspectives
- Question écrite n° 91735 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 08/12/2015
- santé - sécurité - vaccin contre la méningite. perspectives
- Question écrite n° 91577 de M. François de Rugy
- Date de dépôt : 08/12/2015
- animaux - chiens - société centrale canine. statut
- Question écrite n° 91718 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 08/12/2015
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - artistes interprètes. téléchargement. rémunération
- Question écrite n° 91568 de M. Claude Sturni
- Date de dépôt : 08/12/2015
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 91741 de M. Christophe Priou
- Date de dépôt : 08/12/2015
- sécurité routière - code de la route - vitres teintées. réglementation
- Question écrite n° 91669 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 08/12/2015
- impôt sur le revenu - crédit d'impôt - dépenses liées aux économies d'énergie. réglementation
- Question écrite n° 91575 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 08/12/2015
- animaux - animaux domestiques - abandons. lutte et prévention
- Question écrite n° 91680 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 08/12/2015
- logement - gestion - transaction et gestion immobilières. commission de contrôle. nomination
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