Résultats de la recherche

393761 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 1319 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 23/02/2021
enseignement supérieur - Habilitation des associations d'aide alimentaire pour les étudiants - Habilitation des associations d'aide alimentaire pour les étudiants
Question écrite n° 10639 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 17/07/2018
agriculture - Fermetures d'exploitations agricoles dans les Ardennes depuis 2000 - Fermetures d'exploitations agricoles dans les Ardennes depuis 2000
Question écrite n° 12895 de M. Jean-Pierre Pont
Date de dépôt : 02/10/2018
sécurité des biens et des personnes - Maintien des maîtres-nageurs-sauveteurs sur les plages - Maintien des maîtres-nageurs-sauveteurs sur les plages
Question écrite n° 36442 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
Date de dépôt : 16/02/2021
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Absence de décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991 - Absence de décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991
Question écrite n° 4597 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 23/01/2018
arts et spectacles - Problématiques du théâtre en langue régionale - Problématiques du théâtre en langue régionale
Question écrite n° 8030 de M. Jean-Charles Larsonneur
Date de dépôt : 01/05/2018
politique sociale - Dispositif « argent de poche » du programme ville vie vacances - Dispositif « argent de poche » du programme ville vie vacances
Question écrite n° 39708 de M. Alain Tourret
Date de dépôt : 22/06/2021
pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments contre le cancer du sein triple négatif - Pénurie de médicaments contre le cancer du sein triple négatif
Question au Gouvernement n° 2315 de M. David Lorion
Date de dépôt : 06/11/2019
outre-mer - Bilan de la politique menée dans l'île de la Réunion - Bilan de la politique menée dans l'île de la Réunion
Question écrite n° 24364 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 12/11/2019
enseignement - Nomination suite concours professeur enseignement artistique - Nomination suite concours professeur enseignement artistique
Question écrite n° 36800 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 02/03/2021
énergie et carburants - Orientations de la réglementation environnementale 2020 - Orientations de la réglementation environnementale 2020