391411 résultats trouvés
- Question écrite n° 39747 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Date de dépôt : 22/06/2021
- sécurité routière - Permis de conduire des citoyens britanniques résidant en France - Permis de conduire des citoyens britanniques résidant en France
- Question écrite n° 39797 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 29/06/2021
- élections et référendums - Fiasco logistique de la distribution de la propagande électorale officielle - Fiasco logistique de la distribution de la propagande électorale officielle
- Question écrite n° 39822 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 29/06/2021
- établissements de santé - Hôpital public - Hôpital public
- Question écrite n° 39839 de Mme Carole Grandjean
- Date de dépôt : 29/06/2021
- jeunes - Financement du permis de conduire par les E2C - Financement du permis de conduire par les E2C
- Question écrite n° 39865 de M. Joël Aviragnet
- Date de dépôt : 29/06/2021
- prestations familiales - Complément de mode de garde - Complément de mode de garde
- Question écrite n° 3988 de Mme Blandine Brocard
- Date de dépôt : 19/12/2017
- intercommunalité - Représentation des communes au sein de la Métropole de Lyon à partir de 2020 - Représentation des communes au sein de la Métropole de Lyon à partir de 2020
- Question écrite n° 39993 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 06/07/2021
- police - Paiement du stock d'heures supplémentaires accumulées dans la police nationale - Paiement du stock d'heures supplémentaires accumulées dans la police nationale
- Question écrite n° 40057 de Mme Sandra Boëlle
- Date de dépôt : 13/07/2021
- chômage - Augmentation du nombre de chercheurs d'emploi - Augmentation du nombre de chercheurs d'emploi
- Question écrite n° 40077 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 13/07/2021
- énergie et carburants - Révision tarifaire des contrats d'achat d'électricité solaire - Révision tarifaire des contrats d'achat d'électricité solaire
- Question écrite n° 40098 de M. Jean-François Eliaou
- Date de dépôt : 13/07/2021
- fonction publique hospitalière - Psychologues hospitaliers - Psychologues hospitaliers
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