399883 résultats trouvés
- Question écrite n° 42928 de Mme Catherine Pujol
- Date de dépôt : 07/12/2021
- établissements de santé - Transformation de l'hôpital militaire Desgenettes à Lyon - Transformation de l'hôpital militaire Desgenettes à Lyon
- Question écrite n° 17511 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 05/03/2019
- impôt sur les sociétés - Chiffre d'affaires réel des entreprises du numérique - Chiffre d'affaires réel des entreprises du numérique
- Question écrite n° 39881 de M. Romain Grau
- Date de dépôt : 29/06/2021
- taxe sur la valeur ajoutée - TVA applicable - Démembrement de propriété - TVA applicable - Démembrement de propriété
- Question écrite n° 19333 de Mme Laetitia Saint-Paul
- Date de dépôt : 07/05/2019
- drogue - Politique de prévention des stupéfiants à destination des jeunes - Politique de prévention des stupéfiants à destination des jeunes
- Question écrite n° 39447 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 08/06/2021
- pharmacie et médicaments - Cancer du sein triple négatif en situation métastatique - Cancer du sein triple négatif en situation métastatique
- Question écrite n° 41842 de M. Christophe Euzet
- Date de dépôt : 12/10/2021
- pharmacie et médicaments - Peur de développer une pathologie et préjudice indemnisable - Peur de développer une pathologie et préjudice indemnisable
- Question écrite n° 12558 de M. Loïc Dombreval
- Date de dépôt : 02/10/2018
- animaux - Pratique de l'agrainage dissuasif des sangliers - Pratique de l'agrainage dissuasif des sangliers
- Question écrite n° 36105 de M. Jacques Marilossian
- Date de dépôt : 09/02/2021
- défense - Admission à l'honorariat de la réserve citoyenne - Code de la défense - Admission à l'honorariat de la réserve citoyenne - Code de la défense
- Question au Gouvernement n° 2412 de Mme Alexandra Louis
- Date de dépôt : 20/11/2019
- enfants - anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant - anniversaire de la convention internationale des droits de l'enfant
- Question écrite n° 11472 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 07/08/2018
- animaux - Communication statistiques officielles et annuelles sur les abandons d'animaux - Communication statistiques officielles et annuelles sur les abandons d'animaux
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats