Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 11009 de Mme Blandine Brocard: Date de dépôt : 24/07/2018; développement durable - Croissance économique et lutte contre le réchauffement climatique - Croissance économique et lutte contre le réchauffement climatique
Question orale sans débat n° 239 de M. Éric Woerth: Date de dépôt : 27/03/2018; établissements de santé - Projet médical du Groupement hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO) - Projet médical du Groupement hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO)
Question écrite n° 16965 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 19/02/2019; animaux - Disparition des insectes - Disparition des insectes
Question écrite n° 33379 de M. Jean-Paul Dufrègne: Date de dépôt : 27/10/2020; mort et décès - Délais de délivrance des certificats de décès en milieu rural - Délais de délivrance des certificats de décès en milieu rural
Question écrite n° 28076 de M. Gabriel Serville: Date de dépôt : 07/04/2020; fonction publique hospitalière - Élèves stagiaires - Élèves stagiaires
Question écrite n° 30471 de M. Olivier Dassault: Date de dépôt : 16/06/2020; taxis - Les taxis dans le plan national en faveur du tourisme - Les taxis dans le plan national en faveur du tourisme
Question écrite n° 8667 de M. Jean-Michel Clément: Date de dépôt : 29/05/2018; eau et assainissement - Politique de l'eau - Politique de l'eau
Question écrite n° 45282 de M. Michel Lauzzana: Date de dépôt : 12/04/2022; professions de santé - Formation des manipulateurs en électroradiologie - Formation des manipulateurs en électroradiologie
Question au Gouvernement n° 115 de M. Jean-Luc Mélenchon: Date de dépôt : 04/10/2017; politique extérieure - situation en Espagne - situation en Espagne
Question écrite n° 18787 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 16/04/2019; collectivités territoriales - Baisse de la dotation globale de fonctionnement (DGF) - Baisse de la dotation globale de fonctionnement (DGF)