Résultats de la recherche

52233 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 18396 de Mme Séverine Gipson
Date de dépôt : 02/04/2019
personnes âgées - Maintien des personnes âgées à domicile - Maintien des personnes âgées à domicile
Question écrite n° 18461 de Mme Séverine Gipson
Date de dépôt : 02/04/2019
santé - La prise en charge des enfants en difficulté en communes éloignées de spécialist - La prise en charge des enfants en difficulté en communes éloignées de spécialist
Question écrite n° 18668 de Mme Caroline Janvier
Date de dépôt : 09/04/2019
numérique - Renforcement des règles de concurrence dans le secteur du numérique - Renforcement des règles de concurrence dans le secteur du numérique
Question écrite n° 18779 de M. Paul-André Colombani
Date de dépôt : 16/04/2019
assurance maladie maternité - Opportunité de controle de l'assurance maladie en matière de traitement innovant - Opportunité de controle de l'assurance maladie en matière de traitement innovant
Question écrite n° 18846 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 16/04/2019
famille - Baisse du recours au dispositif du congé parental - Baisse du recours au dispositif du congé parental
Question écrite n° 18909 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 16/04/2019
pharmacie et médicaments - Scandale sanitaire du Lévothyrox - Scandale sanitaire du Lévothyrox
Question écrite n° 18962 de Mme Sandrine Josso
Date de dépôt : 16/04/2019
sécurité sociale - Couverture santé et aides sociales des ressortissants français à leur retour - Couverture santé et aides sociales des ressortissants français à leur retour
Question écrite n° 1898 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 10/10/2017
professions de santé - Programme d'accompagnement au retour à domicile (PRADO) - Programme d'accompagnement au retour à domicile (PRADO)
Question écrite n° 19108 de M. Jean Lassalle
Date de dépôt : 23/04/2019
sécurité routière - L'avenir des professionnels des auto-écoles traditionnelles - L'avenir des professionnels des auto-écoles traditionnelles
Question écrite n° 19441 de Mme Nathalie Bassire
Date de dépôt : 07/05/2019
sécurité sociale - Délai de publication de mesures réglementaires prévues par la loi - Délai de publication de mesures réglementaires prévues par la loi