Résultats de la recherche - Assemblée nationale

52233 résultats trouvés

Question écrite n° 23750 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 15/10/2019; politique sociale - Les dysfonctionnements et les abus relatifs à l'aide médicale d'État (AME). - Les dysfonctionnements et les abus relatifs à l'aide médicale d'État (AME).
Question écrite n° 23837 de M. Pierre-Yves Bournazel: Date de dépôt : 22/10/2019; consommation - Clarifier la lisibilité de la toxicité des produits ménagers du quotidien - Clarifier la lisibilité de la toxicité des produits ménagers du quotidien
Question écrite n° 23911 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 22/10/2019; outre-mer - Personnes porteuses de trouble du spectre de l'autisme (TSA) - Personnes porteuses de trouble du spectre de l'autisme (TSA)
Question écrite n° 2396 de M. Jean-Félix Acquaviva: Date de dépôt : 24/10/2017; Union européenne - Insularité et statistiques européennes Eurostat - Insularité et statistiques européennes Eurostat
Question écrite n° 24090 de Mme Marie-Pierre Rixain: Date de dépôt : 29/10/2019; pharmacie et médicaments - Naloxone - Traitement de la dépendance aux opioïdes - Naloxone - Traitement de la dépendance aux opioïdes
Question écrite n° 24181 de M. Philippe Berta: Date de dépôt : 05/11/2019; bioéthique - Financement des nouveaux services de génomique - Financement des nouveaux services de génomique
Question écrite n° 24228 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 05/11/2019; justice - Sur le budget de la justice pour 2020 - Sur le budget de la justice pour 2020
Question écrite n° 24429 de Mme Martine Wonner: Date de dépôt : 12/11/2019; produits dangereux - Exposition professionnelle aux rayonnements ionisants - Exposition professionnelle aux rayonnements ionisants
Question écrite n° 24490 de M. Sébastien Nadot: Date de dépôt : 19/11/2019; agriculture - Politique agricole commune post-2020 - Politique agricole commune post-2020
Question écrite n° 24630 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 19/11/2019; professions libérales - Taxe ADSPL - Taxe ADSPL