Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3186 de Mme Jennifer De Temmerman: Date de dépôt : 28/11/2017; agriculture - Politique de l'eau et modèle agricole dominant - Politique de l'eau et modèle agricole dominant
Question écrite n° 3373 de M. Benoit Simian: Date de dépôt : 28/11/2017; sports - Situation des maîtres-nageurs sauveteurs - Situation des maîtres-nageurs sauveteurs
Question écrite n° 3232 de Mme Françoise Dumas: Date de dépôt : 28/11/2017; eau et assainissement - Fonctionnement des agences de l'eau - Fonctionnement des agences de l'eau
Question écrite n° 3267 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 28/11/2017; fin de vie et soins palliatifs - Fin de vie - Fin de vie
Question écrite n° 3348 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 28/11/2017; retraites : généralités - Modalités et procédures de traitement des dossiers de retraite - Modalités et procédures de traitement des dossiers de retraite
Question écrite n° 3315 de M. Alexandre Freschi: Date de dépôt : 28/11/2017; personnes handicapées - Réforme de l'allocation aux adultes handicapés - Réforme de l'allocation aux adultes handicapés
Question écrite n° 3354 de Mme Yaël Braun-Pivet: Date de dépôt : 28/11/2017; santé - Accidents vaccinaux - prescription pour l'indemnisation des dommages - Accidents vaccinaux - prescription pour l'indemnisation des dommages
Question écrite n° 3389 de M. Belkhir Belhaddad: Date de dépôt : 28/11/2017; travail - Surveillance médicale obligatoire des salariés des particuliers employeurs - Surveillance médicale obligatoire des salariés des particuliers employeurs
Question écrite n° 3213 de M. Belkhir Belhaddad: Date de dépôt : 28/11/2017; collectivités territoriales - Population prise en compte dans le calcul de la DGF - Population prise en compte dans le calcul de la DGF
Question écrite n° 3248 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 28/11/2017; enseignement - Langues régionales - Langues régionales