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- Question écrite n° 2758 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 14/11/2017
- anciens combattants et victimes de guerre - Bénéfice de la campagne double aux marins anciens combattants d'Afrique du nord - Bénéfice de la campagne double aux marins anciens combattants d'Afrique du nord
- Question écrite n° 2867 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 14/11/2017
- personnes handicapées - Revalorisation allocation adulte handicapé - Revalorisation allocation adulte handicapé
- Question écrite n° 2870 de Mme Caroline Janvier
- Date de dépôt : 14/11/2017
- personnes handicapées - Suppression de l'aide-ménagère aux bénéficiaires de l'AAH jusqu'en 2020 - Suppression de l'aide-ménagère aux bénéficiaires de l'AAH jusqu'en 2020
- Question écrite n° 2863 de Mme Typhanie Degois
- Date de dépôt : 14/11/2017
- personnes handicapées - Mise en place d'un plan polyhandicap - Mise en place d'un plan polyhandicap
- Question écrite n° 2868 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 14/11/2017
- personnes handicapées - Révision quinquennale des personnes handicapées - Révision quinquennale des personnes handicapées
- Question écrite n° 2755 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 14/11/2017
- anciens combattants et victimes de guerre - Anciens combattants - Anciens combattants
- Question écrite n° 2759 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 14/11/2017
- anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - anciens combattants en Afrique du Nord - Carte du combattant - anciens combattants en Afrique du Nord
- Question écrite n° 2762 de M. Jean-Carles Grelier
- Date de dépôt : 14/11/2017
- anciens combattants et victimes de guerre - Situation des appelés en Algérie entre 1962 et 1964 - Situation des appelés en Algérie entre 1962 et 1964
- Question écrite n° 2865 de M. François Cormier-Bouligeon
- Date de dépôt : 14/11/2017
- personnes handicapées - Prise en charge des personnes qui souffrent de paralysie cérébrale - Prise en charge des personnes qui souffrent de paralysie cérébrale
- Question écrite n° 2760 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 14/11/2017
- anciens combattants et victimes de guerre - Combats en Afrique du Nord et carte du combattant - Combats en Afrique du Nord et carte du combattant
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