Résultats de la recherche - Assemblée nationale

52233 résultats trouvés

Question écrite n° 260 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 25/07/2017; santé - Perturbateurs endocriniens - Perturbateurs endocriniens
Question écrite n° 190 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 25/07/2017; entreprises - Quotas d'accueil de stagiaires en entreprise - Quotas d'accueil de stagiaires en entreprise
Question écrite n° 184 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 25/07/2017; enseignement supérieur - Difficultés à trouver un stage en entreprise - Difficultés à trouver un stage en entreprise
Question écrite n° 233 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 25/07/2017; police - Effectifs réels de police des CSP des Ardennes - Effectifs réels de police des CSP des Ardennes
Question écrite n° 219 de M. Gabriel Serville: Date de dépôt : 25/07/2017; outre-mer - Attaque base stoupan - Attaque base stoupan
Question écrite n° 205 de M. Franck Marlin: Date de dépôt : 25/07/2017; impôts et taxes - Réglementation et modalités de paiement de la taxe à l'essieu (TVSR) - Réglementation et modalités de paiement de la taxe à l'essieu (TVSR)
Question écrite n° 243 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 25/07/2017; professions de santé - Chirurgiens-dentistes-avenir de la profession - Chirurgiens-dentistes-avenir de la profession
Question écrite n° 144 de M. Ludovic Pajot: Date de dépôt : 25/07/2017; aménagement du territoire - Engagement de l'État dans le projet du Canal Seine-Nord-Europe - Engagement de l'État dans le projet du Canal Seine-Nord-Europe
Question écrite n° 271 de M. Franck Marlin: Date de dépôt : 25/07/2017; transports ferroviaires - Dessertes TER Centre en Essonne - Dessertes TER Centre en Essonne
Question écrite n° 163 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 25/07/2017; défense - Répartition des pouvoirs entre le Président et le Parlement sur les armées - Répartition des pouvoirs entre le Président et le Parlement sur les armées