Résultats de la recherche - Assemblée nationale

52233 résultats trouvés

Question écrite n° 180 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 25/07/2017; enseignement maternel et primaire - Mise en place de la réforme « 100% de réussite au CP » en Seine-Saint-Denis - Mise en place de la réforme « 100% de réussite au CP » en Seine-Saint-Denis
Question écrite n° 142 de M. Julien Aubert: Date de dépôt : 25/07/2017; ambassades et consulats - Le coût des dépenses de fonction d'une ambassadrice thématique - Le coût des dépenses de fonction d'une ambassadrice thématique
Question écrite n° 154 de M. Jean-Louis Masson: Date de dépôt : 25/07/2017; automobiles - Difficultés des concessionnaires automobiles à immatriculer les véhicules vendus - Difficultés des concessionnaires automobiles à immatriculer les véhicules vendus
Question écrite n° 209 de M. Fabien Roussel: Date de dépôt : 25/07/2017; justice - Amiante - justice pour les victimes - Amiante - justice pour les victimes
Question écrite n° 248 de Mme Valérie Beauvais: Date de dépôt : 25/07/2017; professions de santé - Soins bucco-dentaires - Soins bucco-dentaires
Question écrite n° 201 de M. Julien Aubert: Date de dépôt : 25/07/2017; impôts et taxes - Coût fiscal de l'augmentation du paquet de cigarettes à 10 euros - Coût fiscal de l'augmentation du paquet de cigarettes à 10 euros
Question écrite n° 161 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 25/07/2017; déchets - Recyclage déchets - Recyclage déchets
Question écrite n° 220 de M. Gabriel Serville: Date de dépôt : 25/07/2017; outre-mer - Centre hospitalier Andrée Rosemon néonatal Guyane - Centre hospitalier Andrée Rosemon néonatal Guyane
Question écrite n° 173 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 25/07/2017; emploi et activité - Pérennité de la garantie jeunes - Pérennité de la garantie jeunes
Question écrite n° 249 de M. Charles de la Verpillière: Date de dépôt : 25/07/2017; professions de santé - Vétérinaires libéraux - services - retraites - Vétérinaires libéraux - services - retraites