818258 résultats trouvés
- Question écrite n° 23073 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 15/11/1982
- Sante publique - Politique de la sante - Forfait soins a domicile; hospitalisation a domicile; conditions d'attribution
- Question écrite n° 23074 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 15/11/1982
- Professions et activites sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service; personnel; formation professionnelle; statut; convention collective
- Question écrite n° 23075 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 15/11/1982
- Professions et activites sociales - Aides menageres - Fonctionnement du service; financement
- Question écrite n° 23076 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/11/1982
- Enseignement - Fonctionnement: Nord-Pas-de-Calais - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 23077 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/11/1982
- Enseignement - Manuels et fournitures - Manuels scolaires; choix
- Question écrite n° 23078 de M. Lagorce Pierre
- Date de dépôt : 15/11/1982
- Urbanisme: ministere - Personnel - Conducteurs des travaux publics; statut; classement en categorie B
- Question écrite n° 23079 de M. Le Coadic Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/11/1982
- Logement - Prets - Prets conventionnes; conditions d'attribution; amelioration de l'habitat
- Question écrite n° 23080 de M. Mahéas Jacques
- Date de dépôt : 15/11/1982
- Participation des travailleurs - Participation des salaries aux fruits de l'expansion des entreprises - Reserve speciale; deblocage anticipe; pre-retraite
- Question écrite n° 23081 de M. Massot François
- Date de dépôt : 15/11/1982
- Agriculture - Drainage et irrigation: Alpes-de-Haute-Provence - Irrigation; bilan et perspectives
- Question écrite n° 23082 de M. Metzinger Charles
- Date de dépôt : 15/11/1982
- Recherche et industrie: ministere - Publications - Note: pour une nouvelle efficacite industrielle; consequences
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