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Intitulé Date
17ème législature - QE 3380 Mme Anna Pic (Socialistes et apparentés) - Manche
santé - Politiques publiques de lutte contre les addictions
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3379 M. Philippe Juvin (Droite Républicaine) - Hauts-de-Seine
santé - Nouveau carnet de santé pour l'enfant
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3378 M. Philippe Lottiaux (Rassemblement National) - Var
sang et organes humains - Autosuffisance de la France en médicaments dérivés du plasma
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3377 M. Frédéric Weber (Rassemblement National) - Meurthe-et-Moselle
ruralité - Classement des communes de Piennes et Longuyon en zone FRR
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3376 Mme Laure Miller (Ensemble pour la République) - Marne
retraites : généralités - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3375 Mme Anna Pic (Socialistes et apparentés) - Manche
retraites : généralités - Pensions des salariés à carrière mixte
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3374 Mme Christine Loir (Rassemblement National) - Eure
retraites : généralités - Décret sur la revalorisation de retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3373 M. Corentin Le Fur (Droite Républicaine) - Côtes-d'Armor
retraites : généralités - Contrats aidés et retraite pour carrière longue
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3372 Mme Justine Gruet (Droite Républicaine) - Jura
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Bonification retraites agents de la police nationale en catégorie super-active
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3371 Mme Sandra Delannoy (Rassemblement National) - Nord
professions judiciaires et juridiques - Suggestion d'augmentation des vacations des magistrats à titre temporaire
Ministère : Justice
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3370 M. Éric Bothorel (Ensemble pour la République) - Côtes-d'Armor
professions et activités sociales - Secret professionnel au sein des associations d'aides aux victimes
Ministère : Justice
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3369 M. Julien Gokel (Socialistes et apparentés) - Nord
professions et activités sociales - Reconnaissance des AESH
Ministère : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3368 M. Tristan Lahais (Écologiste et Social) - Ille-et-Vilaine
professions et activités sociales - Cumul emploi-retraite pour les assistants familiaux
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3367 Mme Caroline Colombier (Rassemblement National) - Charente
professions et activités sociales - Contrôle inadéquat des assistantes maternelles
Ministère : Travail, santé, solidarités et familles
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3366 Mme Julie Laernoes (Écologiste et Social) - Loire-Atlantique
professions et activités sociales - Absence de compensation financière pour l'extension de la prime Ségur
Ministère : Travail, santé, solidarités et familles
Publiée au JO le 21/01/2025
Réponse JO le 11/03/2025
17ème législature - QE 3365 M. Denis Fégné (Socialistes et apparentés) - Hautes-Pyrénées
professions de santé - Soutien à l'école de psychomotricité de Sorbonne Université
Ministère : Enseignement supérieur et recherche (MD)
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3364 Mme Christine Pirès Beaune (Socialistes et apparentés) - Puy-de-Dôme
professions de santé - Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique Santé
Ministère : Enseignement supérieur et recherche (MD)
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3363 Mme Sophie Blanc (Rassemblement National) - Pyrénées-Orientales
professions de santé - Situation de la profession infirmière
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3362 M. Tristan Lahais (Écologiste et Social) - Ille-et-Vilaine
professions de santé - Salaires du personnel hospitalier du secteur privé à but non lucratif
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3361 Mme Perrine Goulet (Les Démocrates) - Nièvre
professions de santé - Réingénierie de la formation du métier l'infirmière puéricultrice
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3360 M. Corentin Le Fur (Droite Républicaine) - Côtes-d'Armor
professions de santé - Reconnaissance de la profession de graphothérapeute
Ministère : Travail et emploi
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3359 M. Emmanuel Fernandes (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Bas-Rhin
professions de santé - Mise en concurrence entre biologistes médicaux et anatomopathologistes
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3358 Mme Pascale Got (Socialistes et apparentés) - Gironde
professions de santé - IBODE
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3357 M. Philippe Lottiaux (Rassemblement National) - Var
professions de santé - Fuite des étudiants en santé à l'étranger
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 21/01/2025
17ème législature - QE 3356 M. Thibault Bazin (Droite Républicaine) - Meurthe-et-Moselle
professions de santé - Formation des opticiens
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 21/01/2025