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Intitulé Date
17ème législature - QE 1279 M. Nicolas Metzdorf (Ensemble pour la République) - Nouvelle-Calédonie
outre-mer - Prêts bonifiés de relance en Nouvelle-Calédonie
Ministère : Économie, finances et industrie
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1278 M. Nicolas Metzdorf (Ensemble pour la République) - Nouvelle-Calédonie
outre-mer - Pénurie de personnel médical en Nouvelle-Calédonie
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1277 M. Nicolas Metzdorf (Ensemble pour la République) - Nouvelle-Calédonie
outre-mer - Ouverture d'une ligne de refinancement à taux zéro en Nouvelle-Calédonie
Ministère : Économie, finances et industrie
Publiée au JO le 22/10/2024
Réponse JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 1276 Mme Anchya Bamana (Rassemblement National) - Mayotte
outre-mer - Nombre de titres de séjour et de visas délivrés à Mayotte
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 22/10/2024
Réponse JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 1275 M. Frédéric Maillot (Gauche Démocrate et Républicaine) - Réunion
outre-mer - La santé mentale à La Réunion
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1274 M. Nicolas Metzdorf (Ensemble pour la République) - Nouvelle-Calédonie
outre-mer - Ingérence de l'Azerbaïdjan en outre-mer
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1273 M. Nicolas Metzdorf (Ensemble pour la République) - Nouvelle-Calédonie
outre-mer - Inégalités d'indemnité des volontaires au service civique
Ministère : Sports, jeunesse et vie associative
Publiée au JO le 22/10/2024
Réponse JO le 26/11/2024
17ème législature - QE 1272 Mme Karine Lebon (Gauche Démocrate et Républicaine) - Réunion
outre-mer - Impact d'une hausse de la taxe billets d'avion sur les ultramarins
Ministère : Économie, finances et industrie
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1271 M. Nicolas Metzdorf (Ensemble pour la République) - Nouvelle-Calédonie
outre-mer - Formation des élus du Pacifique
Ministère : Partenariat territoires et décentralisation
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1270 M. Nicolas Metzdorf (Ensemble pour la République) - Nouvelle-Calédonie
outre-mer - Financement incitatif pour le secteur de l'immobilier en Nouvelle-Calédonie
Ministère : Économie, finances et industrie
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1269 Mme Karine Lebon (Gauche Démocrate et Républicaine) - Réunion
outre-mer - Double paiement de TVA par les résidents ultramarins lors de livraisons
Ministère : Économie, finances et industrie
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1268 M. Nicolas Metzdorf (Ensemble pour la République) - Nouvelle-Calédonie
outre-mer - Difficultés de de l'université de la Nouvelle-Calédonie
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1267 M. Nicolas Metzdorf (Ensemble pour la République) - Nouvelle-Calédonie
outre-mer - Dette publique en Nouvelle-Calédonie
Ministère : Économie, finances et industrie
Publiée au JO le 22/10/2024
Réponse JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 1266 M. Max Mathiasin (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Guadeloupe
outre-mer - Accès à la santé en Guadeloupe et dans les Îles du Sud
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1265 M. Thomas Portes (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Seine-Saint-Denis
ordre public - Violences de groupuscules d'extrême droite à l'université Paris II Assas
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1264 M. Julien Odoul (Rassemblement National) - Yonne
ordre public - Urgence de dissoudre les groupuscules
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1263 M. Laurent Croizier (Les Démocrates) - Doubs
numérique - Protéger les Français contre le vol de leurs données personnelles
Ministère : Intelligence artificielle et numérique
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1262 Mme Amélia Lakrafi (Ensemble pour la République) - Français établis hors de France
nationalité - Demande d'acquisition de la nationalité française par les conjointes de Français
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 22/10/2024
Réponse JO le 03/12/2024
17ème législature - QE 1261 M. Pierre-Yves Cadalen (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Finistère
médecine - Démocratisation des études de médecine
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1260 M. Alexandre Allegret-Pilot (UDR) - Gard
maladies - Santé mentale des Français : cartographie, hiérarchisation et traitement
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1259 M. Paul Molac (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Morbihan
maladies - Reconnaissance et prise en charge des patients atteints de covid long
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1258 M. Christophe Barthès (Rassemblement National) - Aude
maladies - Prise en charge de la maladie à corps de Lewy
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1257 M. Philippe Gosselin (Droite Républicaine) - Manche
maladies - Plateforme nationale - soins des personnes atteintes de « covid long »
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1256 M. Bertrand Sorre (Ensemble pour la République) - Manche
maladies - Mise en place d'une campagne de sensibilisation pour prévenir les AVC
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 22/10/2024
17ème législature - QE 1255 M. Paul-André Colombani (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Corse-du-Sud
maladies - Lutte contre la maladie de Charcot (SLA)
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 22/10/2024