20021 questions trouvées pour votre recherche

Intitulé Date
16ème législature - QE 11552 M. Francis Dubois (Les Républicains) - Corrèze
enseignement supérieur - Conséquences de l'inflation pour les étudiants
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 12/03/2024
16ème législature - QE 11551 M. Bertrand Sorre (Renaissance) - Manche
enseignement supérieur - Aides relatives aux conditions de vie étudiantes
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 20/02/2024
16ème législature - QE 11550 M. Aurélien Saintoul (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Hauts-de-Seine
enseignement secondaire - Lycéens sans affectation scolaire
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 05/12/2023
16ème législature - QE 11549 M. Bastien Lachaud (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Seine-Saint-Denis
enseignement privé - Mixité sociale et scolaire dans l'enseignement privé sous contrat
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 19/03/2024
16ème législature - QE 11548 Mme Marianne Maximi (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Puy-de-Dôme
enseignement maternel et primaire - Scolarité des élèves allophones
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 19/12/2023
16ème législature - QE 11547 M. Stéphane Travert (Renaissance) - Manche
enseignement maternel et primaire - Mutations des enseignants du premier degré
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 19/03/2024
16ème législature - QE 11546 M. Michaël Taverne (Rassemblement National) - Nord
enseignement - Situations particulières lors de demandes de recours à l'IEF
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 19/12/2023
16ème législature - QE 11545 M. Idir Boumertit (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Rhône
enseignement - Harcèlement scolaire : Des mesures concrètes ?
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 19/03/2024
16ème législature - QE 11544 Mme Christine Loir (Rassemblement National) - Eure
enseignement - Financement du transport pour les cours de natation à l'école
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 19/03/2024
16ème législature - QE 11543 M. Bastien Lachaud (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Seine-Saint-Denis
enseignement - Classes sans professeur à la rentrée scolaire 2023
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 26/09/2023
16ème législature - QE 11542 Mme Danielle Brulebois (Renaissance) - Jura
enfants - Situation des assistantes maternelles en crèche familiale
Ministère : Enfance, jeunesse et familles
Publiée au JO le 26/09/2023
16ème législature - QE 11541 Mme Nathalie Oziol (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Hérault
enfants - Demande d'agrément pour l'association Les papillons
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 26/09/2023
16ème législature - QE 11540 Mme Marine Hamelet (Rassemblement National) - Tarn-et-Garonne
énergie et carburants - Risque de faillites des indépendants en cas de vente à perte des carburants
Ministère : Comptes publics
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 28/11/2023
16ème législature - QE 11539 M. Nicolas Dragon (Rassemblement National) - Aisne
énergie et carburants - Manque d'innovation dans la filière nucléaire vis-à-vis des réacteurs SMR
Ministère : Industrie et énergie
Publiée au JO le 26/09/2023
16ème législature - QE 11538 M. Pierre Cordier (Les Républicains) - Ardennes
énergie et carburants - Conséquences de l'augmentation des prix de l'électricité pour les entreprises
Ministère : Industrie et énergie
Publiée au JO le 26/09/2023
16ème législature - QE 11537 M. Antoine Armand (Renaissance) - Haute-Savoie
élus - Procédure accélérée pour la prise en compte des plaintes déposées par les élus
Ministère : Justice
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 11536 Mme Florence Goulet (Rassemblement National) - Meuse
élevage - Suspension des droits de douane et quotas sur les poulets ukrainiens
Ministère : Agriculture et souveraineté alimentaire
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 28/11/2023
16ème législature - QE 11535 M. Julien Rancoule (Rassemblement National) - Aude
élevage - Intervention gouvernementale pour sauvegarder l'abattoir de Quillan
Ministère : Agriculture et souveraineté alimentaire
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 30/01/2024
16ème législature - QE 11534 M. Fabien Di Filippo (Les Républicains) - Moselle
élevage - Importations de volailles ukrainiennes et soutien à la filière avicole française
Ministère : Agriculture et souveraineté alimentaire
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 28/11/2023
16ème législature - QE 11533 Mme Josiane Corneloup (Les Républicains) - Saône-et-Loire
élevage - Concours d'élevage équins et l'équilibre financier de la filière équine en péril
Ministère : Agriculture et souveraineté alimentaire
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 31/10/2023
16ème législature - QE 11532 Mme Karine Lebon (Gauche démocrate et républicaine - NUPES) - Réunion
économie sociale et solidaire - Baisse du soutien financier de l'État à l'expérimentation TZCLD
Ministère : Travail, plein emploi et insertion
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 28/11/2023
16ème législature - QE 11531 Mme Sandrine Le Feur (Renaissance) - Finistère
économie sociale et solidaire - Baisse du soutien de l'État aux TZCLD
Ministère : Travail, plein emploi et insertion
Publiée au JO le 26/09/2023
Réponse JO le 28/11/2023
16ème législature - QE 11530 Mme Géraldine Grangier (Rassemblement National) - Doubs
eau et assainissement - Transfert des compétences « eau » et « assainissement »
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 26/09/2023
16ème législature - QE 11529 M. Michel Guiniot (Rassemblement National) - Oise
eau et assainissement - Réutilisation des eaux pluviales
Ministère : Mer et biodiversité
Publiée au JO le 26/09/2023
16ème législature - QE 11528 M. Bastien Lachaud (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Seine-Saint-Denis
eau et assainissement - Qualité de l'eau courante dans la Vienne
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 26/09/2023