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Intitulé Date
17ème législature - QE 459 M. Hervé Saulignac (Socialistes et apparentés) - Ardèche
maladies - Reconnaissance et prise en charge des malades du Covid long
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 458 M. Christophe Naegelen (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Vosges
maladies - Recherche d'un traitement efficace de la sclérose latérale amyotrophique
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 457 Mme Pascale Bordes (Rassemblement National) - Gard
maladies - Prise en charge du glioblastome
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 456 M. Mathieu Lefèvre (Ensemble pour la République) - Val-de-Marne
maladies - Prise en charge du covid long
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 455 M. Emmanuel Blairy (Rassemblement National) - Pas-de-Calais
maladies - Fibromalgie au travail
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 454 M. Jean-Michel Jacques (Ensemble pour la République) - Morbihan
maladies - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 453 M. Fabrice Brun (Droite Républicaine) - Ardèche
maladies - Développement de nouveaux médicaments pour la maladie d'Alzheimer
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 452 Mme Félicie Gérard (Horizons & Indépendants) - Nord
maladies - Dépistage des glaucomes
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 451 M. Philippe Fait (Ensemble pour la République) - Pas-de-Calais
logement : aides et prêts - Règles d'attribution des logements sociaux
Ministère : Logement et rénovation urbaine
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 450 M. Daniel Grenon (Non inscrit) - Yonne
logement : aides et prêts - Les évolutions du dispositif MaPrimeRenov' en 2024
Ministère : Logement et rénovation urbaine
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 449 M. Jérôme Buisson (Rassemblement National) - Ain
logement : aides et prêts - Gel des crédits dédiés au parc HLM
Ministère : Économie, finances et industrie
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 448 Mme Josiane Corneloup (Droite Républicaine) - Saône-et-Loire
logement : aides et prêts - Critères du Haut Conseil de stabilité financière et accès à la propriété
Ministère : Logement et rénovation urbaine
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 447 Mme Marine Hamelet (Rassemblement National) - Tarn-et-Garonne
logement : aides et prêts - Crise du secteur de la rénovation énergétique
Ministère : Économie, finances et industrie
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 446 M. Vincent Rolland (Droite Républicaine) - Savoie
logement : aides et prêts - Conditions d'accès à « MaPrimAdapt' »
Ministère : Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 445 M. Antoine Villedieu (Rassemblement National) - Haute-Saône
logement : aides et prêts - Blocage des fonds MaPrimeAdapt'
Ministère : Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 444 Mme Sylvie Ferrer (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Hautes-Pyrénées
logement - Sur les limites de la loi dite « Elan » dans le dispositif Maillâges
Ministère : Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 443 Mme Anaïs Belouassa-Cherifi (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Rhône
logement - Situation préoccupante de l'hébergement d'urgence à Lyon
Ministère : Logement et rénovation urbaine
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 442 Mme Maud Petit (Les Démocrates) - Val-de-Marne
logement - Modification du cadre législatif de la loi SRU
Ministère : Partenariat territoires et décentralisation
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 441 M. Karl Olive (Ensemble pour la République) - Yvelines
logement - Intégration des LAM et LHSS dans les logements sociaux
Ministère : Logement et rénovation urbaine
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 440 M. Xavier Breton (Droite Républicaine) - Ain
logement - Insuffisance du diagnostic de performance énergétique
Ministère : Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 439 M. Aurélien Saintoul (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Hauts-de-Seine
logement - Inclusion des LLI dans les objectifs fixés par la loi SRU
Ministère : Logement et rénovation urbaine
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 438 Mme Josiane Corneloup (Droite Républicaine) - Saône-et-Loire
logement - Habitat solidaire
Ministère : Logement et rénovation urbaine
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 437 M. Philippe Fait (Ensemble pour la République) - Pas-de-Calais
logement - Difficultés de logements des habitants des zones touristiques
Ministère : Logement et rénovation urbaine
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 436 M. Christophe Naegelen (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Vosges
logement - Difficulté d'accès aux logements de certains professeurs lors de leur mutation
Ministère : Éducation nationale
Publiée au JO le 08/10/2024
17ème législature - QE 435 M. Loïc Prud'homme (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Gironde
logement - Absence de cadre juridique précis pour encadrer le cohabitât
Ministère : Logement et rénovation urbaine
Publiée au JO le 08/10/2024