1123822 résultats trouvés
- Question écrite n° 11518 de M. Mazoin Roland
- Date de dépôt : 29/03/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Champ d'application - Equipements de secours materiels fournis par les associations de solidarite
- Question écrite n° 11519 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/03/1982
- Jouets et articles de sports - Entreprises: Pyrenees-Orientales - Perpignan; entreprise Bella; emploi et activite
- Question écrite n° 11520 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/03/1982
- Jouets et articles de sports - Entreprises: Pyrenees-Orientales - Perpignan; entreprise Bella; emploi et activite
- Question écrite n° 11521 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/03/1982
- Enseignement secondaire - Etablissements: Pyrenees-Orientales - Font-Romeu-Odeillo-Via; lycee climatique et sportif; fonctionnement
- Question écrite n° 11522 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/03/1982
- Enseignement secondaire - Etablissements: Pyrenees-Orientales - Font-Romeu-Odeillo-Via; lycee climatique et sportif; fonctionnement
- Question écrite n° 11523 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/03/1982
- Jouets et articles de sports - Entreprises: Pyrenees-Orientales - Perpignan; entreprise Bella; emploi et activite
- Question écrite n° 11524 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/03/1982
- Jouets et articles de sports - Entreprises: Pyrenees-Orientales - Perpignan; entreprise Bella; emploi et activite
- Question écrite n° 11525 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 29/03/1982
- Jouets et articles de sports - Entreprises: Pyrenees-Orientales - Perpignan; entreprise Bella; emploi et activite
- Question écrite n° 11526 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 29/03/1982
- Enseignement secondaire - Etablissements: Seine-Saint-Denis - Saint-Denis; college Henri Barbusse; renovation; college Les Tartres; construction
- Question écrite n° 11527 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 29/03/1982
- Politique exterieure - URSS - Droits de l'homme; respect; importations de produits provenant de camps de prisonniers
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