1150302 résultats trouvés
- Question écrite n° 33663 de M. Bourguignon Pierre
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire: Seine-Maritime - Fonctionnement
- Question écrite n° 33664 de M. Brune Alain
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Carte du combattant volontaire de la resistance; conditions d'attribution
- Question écrite n° 33665 de M. Brune Alain
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Decorations - Medaille d'honneur du travail - Artisans; conditions d'attribution
- Question écrite n° 33666 de M. Brune Alain
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Assurance vieillesse: regime general - Paiement des pensions - Paiement mensuel
- Question écrite n° 33667 de M. Brune Alain
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Enseignement secondaire - Personnel - Affectation
- Question écrite n° 33668 de M. Brune Alain
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Impots et taxes - Taxe d'apprentissage - Repartition
- Question écrite n° 33669 de M. Cabe Robert
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Elevage - Abattoirs - Abattage d'animaux malades; reglementation
- Question écrite n° 3366 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Elevage - Maladies du betail - Brucellose; tuberculose; eradication; aides et prets; conditions d'attribution
- Question écrite n° 33670 de M. Cassaing Jean-Claude
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Enseignement - Personnel - Cessation anticipee d'activite; conditions d'attribution; assurance vieillesse; calcul des pensions
- Question écrite n° 33671 de M. Cassaing Jean-Claude
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Enseignants exercant dans le cadre de la cooperation; statut
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