1150301 résultats trouvés
- Question écrite n° 33655 de M. Bernard Roland
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Securite sociale - Cotisations - Commercants et artisans; montant
- Question écrite n° 33656 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Produits chimiques et parachimiques - Entreprises: Pas-de-Calais - Harnes; entreprise Pechiney Ugine Kuhlmann
- Question écrite n° 33657 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Habillement, cuirs et textiles - Emploi et activite: Nord-Pas-de-Calais - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 33658 de M. Bonrepaux Augustin
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Assurance vieillesse: generalites - Montant des pensions - Choix entre une activite professionnelle et le depart a la retraite; indication du montant de la pension
- Question écrite n° 33659 de M. Bonrepaux Augustin
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Amenagement du territoire - Zones de montagne et de piemont: Ariege - Classement
- Question écrite n° 3365 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Education physique et sportive - Enseignement: Cotes-du-Nord - Enseignants; effectifs de personnel
- Question écrite n° 33660 de M. Bonrepaux Augustin
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Impots et taxes - Impots locaux et taxe sur la valeur ajoutee - Gites ruraux
- Question écrite n° 33661 de M. Boucheron Jean-Michel
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Animaux - Chiens - Dressage; reglementation
- Question écrite n° 33662 de M. Bourget René
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Administration - Rapports avec les administres - Guide de l'organisation des principaux services publics et administratifs; creation
- Question écrite n° 33663 de M. Bourguignon Pierre
- Date de dépôt : 13/06/1983
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire: Seine-Maritime - Fonctionnement
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