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Question écrite n° 33637 de M. Bedoussac Firmin
Date de dépôt : 13/06/1983
Commerce et artisanat - Grandes surfaces - Personnel; remunerations; guelte; consequences; balance des paiements
Question écrite n° 33638 de M. Bedoussac Firmin
Date de dépôt : 13/06/1983
Radiodiffusion et television - Programmes - Television; emissions consacrees aux conflits armes du vingtieme siecle; avis de la federation nationale des anciens combattants et prisonniers de guerre
Question écrite n° 33639 de M. Bedoussac Firmin
Date de dépôt : 13/06/1983
Automobiles et cycles - Commerce et reparation - Motocycles fabriques en France; marches conclus avec le ministere de la defense
Question écrite n° 3363 de M. Bonrepaux Augustin
Date de dépôt : 12/10/1981
Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Age de la retraite; bonification d'anciennete; femmes meres de famille; fonctionnaires ayant servi hors d'Europe
Question écrite n° 33640 de M. Bedoussac Firmin
Date de dépôt : 13/06/1983
Automobiles et cycles - Commerce et reparation - Motocycles fabriques en France; marches conclus avec le ministere de la defense
Question écrite n° 33641 de M. Bedoussac Firmin
Date de dépôt : 13/06/1983
Sports - Moto - Mutuelle des motards
Question écrite n° 33642 de M. Bedoussac Firmin
Date de dépôt : 13/06/1983
Postes et telecommunications - Courrier - Franchise postale; courrier des centres d'information et d'orientation
Question écrite n° 33643 de M. Bedoussac Firmin
Date de dépôt : 13/06/1983
Electricite et gaz - Distribution de l'electricite: Cantal - Aurillac; centre de distribution; ; retablissement
Question écrite n° 33644 de M. Bedoussac Firmin
Date de dépôt : 13/06/1983
Agriculture - Zones de montagne et de piemont - Indemnite speciale de montagne; conditions d'attribution
Question écrite n° 33645 de M. Bedoussac Firmin
Date de dépôt : 13/06/1983
SNCF - Lignes - Aurillac Paris via Brive; fonctionnement