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- Question au Gouvernement n° 339 de M. Vuillaume Roland
- Date de dépôt : 01/07/1982
- Bijoux et produits de l'horlogerie - Emploi et activite - Horlogerie; concurrence etrangere; organisation de la production; Franche-Comte
- Question orale sans débat n° 339 de M. Grezard Léo
- Date de dépôt : 13/04/1983
- Communes - Conseils municipaux - Fonctionnement
- Question écrite n° 33 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Commerce exterieur - Japon - Produits chimiques et parachimiques; entretiens du 1er Juin 1981 entre le Conseil europeen des federations des industries chimiques et l'Association de l'industrie chimique japonaise
- Question au Gouvernement n° 33 de M. Asensi François
- Date de dépôt : 15/10/1981
- Politique exterieure - Desarmement - Semaine mondiale de l'ONU sur le desarmement; attitude de la France
- Question orale sans débat n° 33 de M. de Caumont Robert
- Date de dépôt : 01/10/1981
- Amenagement du territoire - Zones de montagne et de piemont - Credits d'investissement; conditions d'attribution; batiment et travaux publics
- Question écrite n° 34000 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Politique exterieure - URSS - GATT; statut d'observateur; attitude de la France
- Question écrite n° 34001 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Politique economique et sociale - Politique en faveur des personnes desheritees - Chomeurs; charges publiques; paiement; delais
- Question écrite n° 34002 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Elections et referendums - Legislation - Droit de vote; eligibilite; citoyens des pays membres de la CEE
- Question écrite n° 34003 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Politique exterieure - Relations commerciales internationales - Etats-Unis; droits d'auteur; legislation; clause concernant la fabrication; infractions aux regles du GATT
- Question écrite n° 34004 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Assurance vieillesse: generalites - Montant des pensions - Revalorisation; paiement; delais
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