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- Question écrite n° 34023 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Professions et activites medicales - Dentistes: Rhone - Cabinets mutualistes; creation; consequences; securite sociale; equilibre financier; assurance maladie maternite; professions liberales; concurrence
- Question écrite n° 34024 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Arts et spectacles - Musique - Fete de la musique; cout pour 1983; brochure; edition et diffusion
- Question écrite n° 34025 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Bourses et allocations d'etudes - Allocations de troisieme cycle - Bourses de theses interessant la defense; conditions d'attribution
- Question écrite n° 34026 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Travailleurs independants - Politique en faveur des travailleurs independants - Professions liberales; delegue interministeriel; correspondants pour les ministeres concernes; commission permanente de consultation; fonctionnement
- Question écrite n° 34027 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Petrole et produits raffines - Petrole - Stocks reglementaires; reduction; bilan et perspectives
- Question écrite n° 34028 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Dette publique - Dette exterieure - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 34029 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etudiants - Organisations etudiantes; moyens financiers; aides de l'Etat; montant pour 1980, 1981, 1982 et 1983
- Question écrite n° 3402 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Handicapes - Politique en faveur des handicapes - Sourds et malentendants; caisses de secours; aides de l'Etat
- Question écrite n° 34030 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Famille - Politique familiale - Hommes elevant ou ayant eleve seuls leurs enfants; egalite des sexes
- Question écrite n° 34031 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Forfait hospitalier; creation; consequences; aide sociale
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