1150301 résultats trouvés
- Question écrite n° 34050 de M. Guichard Olivier
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Plus-values: imposition - Activites professionnelles - Cession de fonds de commerce; abattement; calcul; cas d'espece; centres de gestion et associations agrees
- Question écrite n° 34051 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Ordre public - Maintien: Moselle - Failly; bal; agressions; securite des biens et des personnes
- Question écrite n° 34052 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Ecole nationale d'administration penitentiaire: Moselle - Metz; construction
- Question écrite n° 34053 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Administration et regimes penitentiaires - Etablissements: Moselle - Metz; construction d'un mess pour le personnel
- Question écrite n° 34054 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Professions et activites medicales - Specialites medicales - Radiologie; cabinets; emploi et activite
- Question écrite n° 34055 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Politique exterieure - Professions et activites medicales - Conventions de Geneve; application au personnel des organisations medicales humanitaires
- Question écrite n° 34056 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Francais: langue - Defense et usage - Toulouse; congres de neurologie; redaction d'un prospectus en anglais
- Question écrite n° 34057 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Permis de conduire - Examen - Reforme
- Question écrite n° 34058 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Professeurs d'allemand; effectifs de personnel
- Question écrite n° 34059 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Francais: langue - Defense et usage - Appellation d'une voiture francaise: Acadiane
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