1150302 résultats trouvés
- Question écrite n° 34235 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Emploi et activite - Agence nationale pour l'emploi: Aude - Fonctionnement
- Question écrite n° 34236 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Enseignement secondaire - Etablissements: Pyrenees-Orientales - Font-Romeu; Odeillo-Via; lycee climatique et sportif; fonctionnement
- Question écrite n° 34237 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Electricite et gaz - EDF et GDF - Sports; pratique; organisation; moyens financiers
- Question écrite n° 34238 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Bois et forets - Commerce exterieur - Importations; statistiques
- Question écrite n° 34239 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Bois et forets - Emploi et activite - Utilisation du bois dans les produits industriels
- Question écrite n° 3423 de M. Penicaut Jean-Pierre
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Radiodiffusion et television - Redevance - Exoneration; handicapes; personnes agees; plafond de ressources
- Question écrite n° 34240 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Calamites et catastrophes - Tempete des 6 et 7 novembre 1982; consequences
- Question écrite n° 34241 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Pyrenees-Orientales - Bilan et perspectives; attitude de l'administration
- Question écrite n° 34242 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Edition, imprimerie et presse - Livres - Livre: suicide mode d'emploi
- Question écrite n° 34243 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Commerce exterieur - Reglementation des echanges - Controle des changes
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