1150301 résultats trouvés
- Question écrite n° 34184 de M. Senes Gilbert
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Directeurs d'ecoles; remunerations
- Question écrite n° 34185 de M. Senes Gilbert
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Emploi et activite - Agence nationale pour l'emploi: Languedoc-Roussillon - Personnel; carriere; mutations
- Question écrite n° 34186 de Mme Sublet Marie-Josephe
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Securite sociale - Beneficiaires - Femmes medecins et auxiliaires medicales
- Question écrite n° 34187 de Mme Sublet Marie-Josephe
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Pain, patisserie et confiserie - Commerce - Boulangeries artisanales; grandes surfaces; prix et concurrence
- Question écrite n° 34188 de M. Suchod Michel
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Mutualite sociale agricole - Cotisations: Dordogne - Non salaries; calcul; montant
- Question écrite n° 34189 de M. Suchod Michel
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Produits agricoles et alimentaires - Industries agricoles et alimentaires: Dordogne - Conserveries; aides de l'Etat; conditions d'attribution; fonds interministeriel de developpement et d'amenagement rural
- Question écrite n° 3418 de M. Metzinger Charles
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Logement - Prets - Prets accession a la propriete; aides de l'Etat; moyens financiers
- Question écrite n° 34190 de M. Suchod Michel
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Calamites et catastrophes - Grele: Dordogne - Indemnisation des exploitants agricoles; aides de l'Etat
- Question écrite n° 34191 de M. Sueur Jean-Pierre
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Enseignement - Programmes - Secourisme
- Question écrite n° 34192 de M. Taddei Dominique
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Chambres consulaires - Chambres d'agriculture - Salaries elus; autorisation d'absence
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