1150302 résultats trouvés
- Question écrite n° 34305 de M. Dollo Yves
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Enseignement - Personnel - Secretaires administratifs scolaires et universitaires; statut; titularisation
- Question écrite n° 34306 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Pas-de-Calais - Boulogne; hopital Duchenne; equipements; scanographe
- Question écrite n° 34307 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Sports - Cyclisme: Pas-de-Calais - Conseiller technique; creation de poste
- Question écrite n° 34308 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Pas-de-Calais - Section sport etudes; cyclisme; creation
- Question écrite n° 34309 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Temps libre: ministere - Services exterieurs: Pas-de-Calais - Inspecteurs de la jeunesse et des sports; effectifs de personnel
- Question écrite n° 3430 de M. Richard Alain
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Taxe sur la valeur ajoutee - Deductions - Auto-ecoles; vehicules
- Question écrite n° 34310 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Professions et activites medicales - Medecine sportive: Pas-de-Calais - Fonctionnement; moyens financiers
- Question écrite n° 34311 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Arts et spectacles - Musique - Enseignement; ecoles de musique; creation; zones rurales
- Question écrite n° 34312 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Arts et spectacles - Musique - Enseignement; bourses d'enseignement musical; creation
- Question écrite n° 34313 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 20/06/1983
- Logement - Amelioration de l'habitat - Primes a l'amelioration de l'habitat; conditions d'attribution
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