1488521 résultats trouvés
- Question écrite n° 44868 de M. David Douillet
- Date de dépôt : 03/12/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - unités judiciaires d'appui et de proximité. missions. bilan
- Question écrite n° 20995 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 19/03/2013
- automobiles et cycles - voitures particulières - motorisation diesel. coûts. information des consommateurs
- Question écrite n° 75546 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 10/03/2015
- handicapés - établissements - maisons départementales. dossiers. renouvellement simplification
- Question écrite n° 40668 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 22/10/2013
- patrimoine culturel - églises rurales - conservation. aides de l'État
- Question écrite n° 64903 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 23/09/2014
- sécurité sociale - comptes de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 34415 de Mme Corinne Erhel
- Date de dépôt : 30/07/2013
- fonction publique de l'État - catégorie A - travailleurs sociaux. reclassement. perspectives
- Question au Gouvernement n° 4701 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 22/02/2017
- politique économique - généralités - quinquennat. bilan
- Question écrite n° 75363 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 10/03/2015
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - vaisselle à usage unique. suppression
- Question écrite n° 31970 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 09/07/2013
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 43555 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 26/11/2013
- mer et littoral - eaux territoriales - zones économiques exclusives. extension. perspectives
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