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Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/07/2011
  1. Suite de l'examen du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (n° 3508) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/07/2009
  1. Examen, pour avis, du projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports (n° 1507) (M. Hervé Mariton, rapporteur pour avis 2
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/04/2011
  1. Suite de l'examen, pour avis, du projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques (n° 3253) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/06/2009
  1. Audition de M. Claude Cazes, président de la Compagnie des commissaires aux comptes, sur les normes comptables et la crise financière
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/07/2010
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Denis Jacquat, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission (cf. lien ci-dessous)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
Date de réunion : 10/01/2012
  1. Audition de M. Laurent Fichot, procureur de la République adjoint au Tribunal de grande instance de Nantes
  2. Audition de M. Pierre-Yves Madignier, président d'ATD Quart Monde, de Mme Maryvonne Caillaux, responsable du secrétariat famille et de Mme Marisol Nodé-Langlois, chargée des relations avec les parlementaires
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 01/04/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur les nouveaux programmes de l'école primaire 2
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/10/2011
  1. Nomination de rapporteurs sur :
  2. • la proposition de loi de Mme Odile Saugues et les membres du groupe SRC relative au renforcement de la transparence de l'information en matière de sécurité du transport aérien civil (n° 2673) ;
  3. • le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au plan d'aménagement et de développement durable de la Corse (PADDUC) (n° 3854) 2
  4. Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur la gestion durable des matières premières minérales (MM. Michel Havard et Christophe Bouillon, rapporteurs) 2
  5. Examen pour avis des crédits pour 2012 : 10
  6. • Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » :
  7. Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
  8. Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
  9. Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/11/2007
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
  2. Vote sur les crédits des missions : 2
  3. Gestion des finances publiques et des ressources humaines :
  4. Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public ; facilitation et sécurisation des échanges (M. Thierry Carcenac, Rapporteur spécial)
  5. Stratégie des finances publiques et modernisation de l'État ; conduite et pilotage des politiques économiques et financières (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial)
  6. Fonction publique (M. Georges Tron, Rapporteur spécial)
  7. Régimes sociaux et de retraite ; Pensions (MM. Patrick Lemasle et Michel Vergnier, Rapporteurs spéciaux)
  8. Gestion du patrimoine immobilier de l'État ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Yves Deniaud, Rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/12/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, consacrée à l'insertion par l'activité économique réunissant Mme Gabrielle Hoppé, sous-directrice à l'ingénierie de l'accès et du retour à l'emploi à la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle du ministère du travail, de l'emploi et de la santé, M. Laurent Laïk, président du Comité national des entreprises d'insertion, M. Pascal Duprez, administrateur de la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale, M. Alexandre Bonjour, secrétaire général de la Fédération COORACE, M. Emmanuel Stephant, vice-président, du réseau CHANTIER école, et Mme Soline Gravouil, directrice de l'association OVALIE
  2. Présences en réunion