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Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 07/02/2012
  1. Audition de M. Christian Descheemaeker, président de la septième chambre de la Cour des comptes, accompagné de M. André Le Mer, conseiller maître
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/04/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales, de M. Jacques Delors, président du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
Date de réunion : 22/06/2011
  1. Nomination du Bureau et désignation du rapporteur 2
  2. Présences en réunion 3
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/10/2007
  1. la proposition de loi de MM. François Sauvadet, Charles de Courson et Jean-Christophe Lagarde relative au pluralisme et à l'indépendance des partis politiques (n° 296) (M. Jean-Christophe Lagarde, rapporteur) 2
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Réunion commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire. Audition de MM. Alain Juppé et Michel Rocard, anciens Premiers ministres, coprésidents de la commission sur l'emprunt national.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/10/2007
  1. I. Comptes rendus des missions des missi dominici sur le suivi de la Conférence intergouvernementale et certains dossiers de l'Union
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Informations relatives à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 05/05/2010
  1. Audition de M. Yves Kerouédan, président, et de M. Emmanuel Déchin, secrétaire général de la Chambre syndicale de la répartition pharmaceutique
Compte rendu de réunion n° 8 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 05/02/2008
  1. Examen de l'étude de faisabilité de MM. Jean-Claude Etienne, Sénateur, et Claude Gatignol, député, sur « l'effet des pesticides sur la santé humaine ».
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/12/2009
  1. Audition de M. Alain Le Roy, Secrétaire général adjoint des Nations unies chargé des opérations de maintien de la paix (ouverte à la presse).
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur les questions mémorielles
Date de réunion : 29/04/2008
  1. Désignation des vice présidents et secrétaires du bureau de la mission 2
  2. Audition de M. Marc Ferro, historien 2