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- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 01/10/2014
- — Audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2015
- Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 16/10/2012
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation des finances publiques 2012-2017 (n° 234) et à la première partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/02/2016
- — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'évolution du rôle de l'OTAN (MM. Gilbert Le Bris et Philippe Vitel, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 05/02/2013
- Nomination du Bureau
- Désignation du rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/11/2016
- Examen des articles de la proposition de loi de M. Philippe Vigier visant à garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire (n° 4119) (M. Philippe Vigier, rapporteurs)
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé (n° 4178) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/12/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général à la Direction générale du climat et de l'énergie du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 10/02/2015
- Audition de M. Dominique Potier sur son rapport d'évaluation et de révision du plan Écophyto : « Pesticides et agro-écologie : les champs du possible »
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 21/01/2015
- — Audition, ouverte à la presse, du général Hans-Dieter Poth, attaché de défense de la République fédérale d'Allemagne, du colonel Ann Dubois, attachée de défense du Royaume de Belgique, du colonel Jan Blacquière, attaché de défense du Royaume des Pays-Bas, et le capitaine de vaisseau Christopher Clough, attaché de défense adjoint et naval du Royaume-Uni sur la liberté d'association et le droit syndical des militaires
- — Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2016
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 13/07/2016
- Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 042 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 13/03/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la situation des droits des femmes dans le monde, avec Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement, et Mme Olga Trostiansky, présidente de la Coordination française pour le lobby européen des femmes (CLEF)
- Informations relatives à la commission 17
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