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Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/10/2011
  1. Communication de M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial, sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour les années 2011-2015
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 06/09/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le problème spécifique des jeunes
  2. M. Jean Yves Salaün, délégué général de l'Association Prévention routière
  3. M. Ahmed Lel Khadiri, délégué général de Animafac
  4. M. Philippe Loup, président de la Fédération générale des associations étudiantes (Fage)
  5. M. Marc Meunier, sous directeur de l'éducation routière - Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (DSCR)
  6. M. Jean-Pascal Assailly, chargé de recherche à l'IFSTTAR et M. Sylvain Lassarre, directeur de recherche
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/10/2010
  1. Roumanie : accord relatif à une coopération en vue de la protection des mineurs roumains isolés sur le territoire de la République française et à leur retour dans leur pays d'origine ainsi qu'à la lutte contre les réseaux d'exploitation concernant les mineurs (n° 2503) Mme Chantal Bourragué, rapporteure
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/07/2009
  1. Examen de la proposition de résolution sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2010 2
  2. Informations relatives à la Commission 7
Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 30/03/2011
  1. Audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/10/2010
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/05/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Hubert du Mesnil, président de Réseau ferré de France (RFF) sur l'évolution du modèle économique de RFF
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/11/2010
  1. Examen de la proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition (n° 2752)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Information relative à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/05/2010
  1. 2
  2. 27
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française..