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Compte rendu de réunion n° 17 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/11/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/01/2008
  1. I. Communication de M. Guy Geoffroy sur la proposition de directive prévoyant des sanctions à l'encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (E 3534)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Information relative à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/04/2010
  1. Audition de M. Raoul Briet, président du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites sur la réforme des retraites
  2. Présences en réunion 13
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 10/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Chriqui, directeur du Centre d'analyse stratégique, sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2009
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Culture :
  3. Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Richard Dell'agnola, Rapporteur spécial) 2
  4. Patrimoines et vote sur l'article 52, rattaché (M. Nicolas Perruchot, Rapporteur spécial) 2
  5. Présences en réunion 2
Compte rendu de réunion n° 9 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/03/2012
  1. Présentation de l'étude de faisabilité sur « les enjeux et les perspectives de la politique spatiale européenne», par Mme Catherine Procaccia, sénatrice, et M. Bruno Sido, sénateur
  2. Présentation des conclusions de l'audition publique du 17 janvier 2012 sur « le bilan des investissements d'avenir », par M. Claude Birraux, député
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 01/10/2008
  1. Election du bureau
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/06/2011
  1. Examen de la proposition de loi (n° 3299), adoptée par le Sénat, tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure (M. Patrice Calméjane, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/10/2009
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
  2. Présences en réunion 16
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/01/2010
  1. Audition de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur, auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
  2. Informations relatives à la commission 16