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- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 14/10/2009
- Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
- Présences en réunion 21
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 15/01/2008
- Conseil de l'Europe : ratification d'une convention pour la prévention du terrorisme (n° 516) M. Jean-Marc Roubaud, rapporteur
- Etats-Unis d'Amérique : accord-cadre relatif à l'exploration et à l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques (n° 521) Mme Geneviève Colot, rapporteure
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 22/06/2010
- Examen du rapport de la mission d'information sur les violences par armes à feu et sur l'état de la législation (M. Claude Bodin, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 10/01/2012
- Election du Bureau
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 07/04/2010
- — Présentation du deuxième rapport d'étape de la mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut Gentille, rapporteurs). 2
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 16/11/2010
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, des acteurs de la filière photovoltaïque
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 21/10/2008
- Suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, rapporteurs) 2
- Compte rendu de réunion n° 115 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 10/09/2008
- Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Clay, doyen de la Faculté de droit de Versailles, titulaire de la chaire du droit de l'arbitrage, sur le droit et la pratique de l'arbitrage 2
- Informations relatives à la Commission 13
- Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 18/05/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle Emploi, accompagné de M. Moïse Rashid, directeur général adjoint « ressources humaines », et de Mme Carine Rouillard, directrice générale ajointe « pilotage », sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 07/11/2007
- Examen pour avis des crédits pour 2008 :
- Mission « Défense » :
- • « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean Louis Bernard, rapporteur pour avis)
- • « Soutien et logistique interarmées » (M. Philippe Folliot, rapporteur pour avis)
- • « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)
- • « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis)
- Avis d'ensemble sur les crédits de la Mission « Défense »
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