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Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/12/2009
  1. Albanie : accord de coopération sur la sécurité intérieure (n° 1855) M. Dominique Souchet, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/10/2011
  1. Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Luce Penchard, Ministre auprès du ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer, des Collectivités territoriales et de l'Immigration, chargée de l'Outre-Mer sur les crédits de la mission Outre-Mer 2
  3. Avis sur les crédits de la mission Outre-mer (M. Alfred Almont, rapporteur pour avis)
  4. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 14/01/2009
  1. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi tendant à limiter l'empreinte écologique de la France (n° 1369) et examen de cette proposition de loi
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les suites de l'accident de Fukushima
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 17/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse et au public, sur la lutte contre la fraude sociale, de M. Pierre Leportier, président honoraire de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF), de M. Claude Japhet, président de l'Union nationale des pharmacies de France (UNPF), et M. Frédéric Laurent, vice-président, et de Mme Marie-Josée Augé-Caumon, conseillère de l'Union des syndicats de pharmaciens d'officine (USPO)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/11/2010
  1. Audition, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la filière photovoltaïque
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/06/2011
  1. Audition de M. Enver Hoxhaj, ministre des affaires étrangères du Kosovo
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/07/2011
  1. Examen, en 3ème lecture, du projet de loi constitutionnelle, modifié par le Sénat en 2ème lecture, relatif à l'équilibre des finances publiques (n° 3641) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la répartition des contentieux et à l'allègement de certaines procédures juridictionnelles (n° 3635) (M. Marcel Bonnot, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/01/2012
  1. Principauté de Monaco : approvisionnement en électricité (n° 3521) M. Loïc Bouvard, rapporteur
  2. Kazakhstan : lutte contre la criminalité (n° 3261) et protection civile, prévention et élimination des situations d'urgence (n° 3390) M. François Loncle, rapporteur
  3. Balkans : accords relatifs à la mobilité des jeunes avec la Macédoine (n° 3708), le Monténégro (n° 3709) et la Serbie (n° 3710) M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur
  4. Nigeria : entraide judiciaire en matière pénale (n° 3316) M. Jean-Luc Reitzer, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 11/12/2007
  1. Communication de M. Michel Piron, président de la sous-commission Logement-politique de la ville-urbanisme
  2. Communication de M. Pierre Lasbordes sur le programme européen de radionavigation par satellite - Galileo