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Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Moisan, directeur de la stratégie et de la recherche, directeur scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de réunion : 13/04/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) représentée par Mme Geneviève Roy, vice-présidente en charge des affaires sociales, ,M. Pascal Labet, directeur des affaires économiques et fiscales et M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales, de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) représentée par M. Jean-Bernard Bayard, secrétaire général adjoint, Mme Catherine Lion, directrice générale adjointe et Mme Nadine Normand, attachée parlementaire, du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), représenté par M. Benoît Roger-Vasselin, président de la commission des relations du travail,,M. Michel Guilbaud, directeur général et M. Guillaume Ressot, directeur des affaires publiques, et de l'Union professionnelle artisanale (UPA) représentée par M. Jean Lardin, président, et M. Pierre Burban, secrétaire général
  2. Présences en réunion 15
Compte rendu de réunion n° 37 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 07/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Penet, directeur à la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA), et de M. Jean Mesqui, délégué général de l'Association des sociétés françaises d'autoroutes (ASFA)
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) : M. Xavier Inglebert, directeur général délégué aux ressources, Mme Christine d'Argouges, directrice des ressources humaines, Mme Frédérique Pelletier, responsable des effectifs et du contrôle de gestion à la direction des ressources humaines, et M. Thibaut Sartre, directeur de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation, sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 08/11/2007
  1. Projet de loi de finances pour 2008 : Examen, en commission élargie, des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  2. • Recherche ((M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis) 2
  3. • Formations supérieures et recherche universitaire ; Vie étudiante (Mme Valérie Rosso-Debord, rapporteure pour avis) 2
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/03/2012
  1. Examen du rapport d'information sur la mise en oeuvre de la loi du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail (Mme Michèle Delaunay, M. Guy Lefrand, rapporteurs)
  2. Bilan de l'activité de la commission pour la XIIIème législature
  3. Présences en réunion 14
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/01/2012
  1. Examen de la proposition de loi de Mme Valérie Boyer et M. Jean-Luc Préel portant réforme de la biologie médicale (n° 3989) (M. Jean-Luc Préel, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/03/2008
  1. Audition de M. Laurent Cohen-Tanugi, Président de la mission « L'Europe dans la mondialisation »
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 02/09/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la fatigue et le défaut d'attention comme facteurs d'accidents
  2. M. Jean-Louis Martin et Mme Catherine Gabaude, chargés de recherche à l'IFSTTAR (ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
  3. Mme Anne Guillaume, directrice du Laboratoire d'accidentologie, de biomécanique et d'études du comportement humain
  4. M. Arnaud Grison, directeur général de Cofiroute (Fondation d'entreprise Vinci autoroutes pour une conduite responsable)
  5. M. Michel Vilbois, sous-directeur de l'action interministérielle à la DSCR
  6. M. Louis Fernique, secrétaire général de l'Observatoire national de la sécurité routière
Compte rendu de réunion n° 4 - Groupe de suivi du Grenelle de l'environnement
Date de réunion : 11/10/2007
  1. Audition de M. Edgard Morin, sociologue et philosophe.