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Compte rendu de réunion n° 242 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/02/2012
  1. I. Réunion conjointe avec les membres français du Parlement européen et la Commission des affaires européennes du Sénat (sur la gouvernance économique)
  2. II. Examen du rapport d'information de Mme Marie-Louise Fort et M. Jérôme Lambert sur les relations entre l'Union européenne et la Chine
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/02/2011
  1. Audition des représentants des associations de retraités militaires
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 11/06/2008
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant réforme portuaire (n° 907) (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur)
  2. 12
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Date de réunion : 12/11/2009
  1. Audition de M. Henri Pena-Ruiz, philosophe, spécialiste de la laïcité
  2. Audition de Mme Caroline Fourest, journaliste et sociologue
  3. Audition de M. Jean-Michel Balling, membre de la Grande loge de France, de M. Patrice Billaud, vice-président du Grand orient de France, de Mme Denise Oberlin, grande maîtresse de la Grande loge féminine de France
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/07/2008
  1. Convention sur la protection internationale des adultes (n° 1035) M. Jacques Remiller, rapporteur.
  2. Bureau international des poids et mesures (n° 961 et n° 1041) M. Jean-Jacques Guillet, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/10/2009
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Politique des territoires (M. Jean-Claude Flory, Rapporteur spécial) 2
  4. Médias et les comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien et Avances à l'audiovisuel (M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial) 9
  5. Examen des crédits de la mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique et vote sur les crédits de la mission Provisions (M. Georges Tron, Rapporteur spécial) 12
  6. Présences en réunion 17
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Gandil, directeur général de l'Aviation civile (DGAC)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/03/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le développement économique maritime avec la participation de M. Christian Garin, président d'Armateurs de France, M. Joël Jouault, représentant l'union fédérale maritime CFDT pour la marine marchande, M. Michel Le Cavorzin représentant la fédération nationale des syndicats maritimes CGT, M. Laurent Castaing, Président du Directoire et directeur général Grand Port Maritime du Havre, M. Jean-Pierre Quéneudec, président de l'académie de Marine, ou Mme Françoise Odier, présidente de la section Marine marchande, et M. Francis Vallat, Président de Cluster maritime français
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Joseph Grimaud, président du pôle Enfant, et de M. Patrick Blondeau, directeur général.
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/04/2008
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