Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770159 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/03/2016
  1. Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) et de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM), et de M. Emmanuel Roux, directeur général de la Fédération nationale de la Mutualité française (FNMF) et président de l'association des complémentaires santés, sur le rapport relatif à la mise en place du tiers payant, en application de l'article 83 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/10/2015
  1. Avis sur les crédits de la Mission Economie Commerce extérieur du projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 15/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Ragot, président de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), et de M. Éric Heyer, directeur du département « Analyse et prévision » de l'OFCE..
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/11/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Gestion des finances publiques et des ressources humaines :
  3. Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges (M. Camille de Rocca Serra, rapporteur spécial)
  4. Conduite et pilotage des politiques économiques et financière (Mme Karine Berger, rapporteure spéciale)
  5. Fonction publique ; mission Crédits non répartis (M. Michel Pajon, rapporteur spécial)
  6. compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Louis Dumont, rapporteur spécial)
  7. Régimes sociaux et de retraite ; compte spécial Pensions (M. Alain Chrétien, rapporteur spécial)
  8. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Examen du projet de loi sur changements climatiques et Protocole de Kyoto (COP21) (n° 2943) M. Pierre-Yves Le Borgn', rapporteur ; 2
  2. Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime et au financement du terrorisme (n° 1096) M. Pierre-Yves Le Borgn', rapporteur ;
  3. Projet de loi autorisant la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part (n° 2724) M. Jean-René Marsac, rapporteur ;
  4. Projet de loi autorisant la ratification du protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac (n° 2741) Mme Linda Gourjade, rapporteure ;
  5. Informations relatives à la commission.
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 18/02/2016
  1. Les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Torres, directeur des Investissements d'avenir et Compétitivité à l'Agence nationale de la recherche.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 06/04/2016
  1. Audition, à huis clos, de M. Marc Trévidic, premier vice-président du TGI de Lille
  2. Audition, à huis clos, de M. Vincent Le Gaudu, vice-président chargé de l'application des peines au TGI de Paris
Compte rendu de réunion n° 010 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/01/2013
  1. Audition de M. Jean-Luc Uguen, conseiller maître, responsable du secteur outre-mer à la 4e chambre de la Cour des comptes
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Examen, de la proposition de loi de M. Éric Ciotti visant à élargir les capacités d'intervention des forces de l'ordre (n° 3271) (M. Éric Ciotti, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi de M. Guillaume Larrivé renforçant la lutte contre le hooliganisme (n° 3082) (M. Guillaume Larrivé, rapporteur)
  3. Examen du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n° 3381) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
  4. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/01/2017
  1. Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.