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Compte rendu de réunion n° 057 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (n° 1114) (M. Marcel Rogemont, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/02/2015
  1. Audition de M. Alain Trannoy, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 067 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/04/2013
  1. — Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration (SGA)
Compte rendu de réunion n° 3 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 16/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Parisot et M. Jean Pisani-Ferry, sur le thème de la globalisation
  2. Audition, ouverte à la presse, de MM. Yves Bertoncini, Jean-Louis Bourlanges et Jean Quatremer, sur le thème de l'Europe
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 31/05/2016
  1. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 033 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/12/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à mieux protéger les indications géographiques et les noms des collectivités territoriales (n° 329) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/10/2016
  1. Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, sur les inégalités territoriales
Compte rendu de réunion n° 43 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 21/09/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des Finances et des comptes publics, chargé du budget
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/11/2015
  1. Examen du projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et renforçant l'efficacité de ses dispositions (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur) (n° 3225)