Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770159 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 118 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/02/2014
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli sur la situation de la Grèce, en début de présidence de l'Union européenne
  2. II. Communication de Mme Estelle Grelier sur la consultation ouverte par la Commission européenne sur les aides de minimis dans le secteur de la pêche et de l'aquaculture
  3. III. Communication relative à la décision que doit prendre la Commission européenne s'agissant de l'autorisation d'une variété de maïs OGM.
Compte rendu de réunion n° 134 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/05/2014
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le programme pluriannuel de l'Union européenne relatif aux questions de justice et d'affaires intérieures
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/10/2012
  1. — Audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2013.
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 074 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/03/2013
  1. Audition publique, conjointe avec la commission des Affaires sociales, de Mme Marguerite Bérard-Andrieu, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de la commission des Finances de l'Assemblée nationale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M.Roger Genet, directeur général de la recherche et de l'innovation au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, accompagné de M. Pierre Valla, adjoint au directeur général.
Compte rendu de réunion n° 053 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Thieulin, président du Conseil national du numérique.
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/09/2012
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (ouverte à la presse)
  2. Information de la commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/10/2014
  1. Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/07/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (n° 3921) (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur)
  2. Examen, en lecture définitive, du projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (T.A. 775) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
  3. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (n° 1395) :
  2. Vote sur les crédits de la mission « Égalité des territoires, logement et ville » :
  3. • Prévention de l'exclusion (Mme Dominique Orliac, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion