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Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/05/2014
  1. Examen pour avis des articles 1er, 2, 3, 4, 5, 10, 11 et 16 du projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Olivier Faure, rapporteur pour avis)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Travail et emploi :
  3. - Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
  4. - Emploi (Mme Chaynesse Khirouni, rapporteure pour avis)
  5. - Compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (M. Bernard Perrut, rapporteur pour avis)
  6. 5
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du Groupe La Poste
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/12/2013
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, de l'article 1er, du titre Ier et du titre II du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n° 1380) (Mme Monique Orphé, rapporteure pour avis)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
Date de réunion : 11/02/2015
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
  3. Échange de vues sur les travaux de la mission
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/03/2013
  1. Audition de M. Thomas Piketty, économiste, directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, professeur à l'Ecole d'économie de Paris, sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
Compte rendu de réunion n° 067 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/05/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature (n° 815) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information
Date de réunion : 05/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Lafon, ambassadeur de France, président honoraire du Bureau international des expositions (BIE), et de M. Pascal Rogard, chef de la délégation française auprès du BIE
Compte rendu de réunion n° 057 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public (n° 1114) (M. Marcel Rogemont, rapporteur)
  2. Présences en réunion