Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772909 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 165 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/10/2010
  1. I. Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2009
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Ville et logement :
  3. Ville (M. François Goulard, Rapporteur spécial) 2
  4. Logement (M. François Scellier, Rapporteur spécial) 2
  5. Présences en réunion 2
Compte rendu de réunion n° 48 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/06/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Van de Maele, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/07/2007
  1. — Examen, en application de l'art 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat, portant création d'une délégation parlementaire au renseignement (n° 13) (M. Bernard Carayon, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2009
  1. — Audition de l'Amiral Pierre-François Forissier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2010
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/04/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (n° 3238) dans le texte adopté par la commission (n° 3293, annexe au rapport) (Mme Valérie Boyer, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 23/01/2008
  1. Examen des rapports d'application de la loi :
  2. Loi n°2005-781 du 13 juillet 20005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (MM. Serge Poignant et Philippe Tourtelier, rapporteurs)
  3. Loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (MM. André Flajolet et André Chassaigne, rapporteurs)
  4. Loi n°2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole (MM. Antoine Herth et Jean Gaubert, rapporteurs)
  5. Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/12/2008
  1. Communication de Mme Marie-Louise Fort, rapporteure du groupe de travail commun avec la commission chargée des affaires européennes sur le processus de réforme et d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie Examen du rapport d'information de la mission d'information sur la politique de la France en Afrique (M. Jean-Louis Christ, président ; M. Jacques Remiller, rapporteur) Informations relatives à la commissionMercredi 17 décembre 2008
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/01/2010
  1. — Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire à la jeunesse, sur la proposition de loi (n° 2000), adoptée par le Sénat, sur le service civique 2
  2. — Examen, pour avis, de la proposition de loi (n° 2000), adoptée par le Sénat, sur le service civique (Mme Françoise Hostalier, rapporteur) 10
  3. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/12/2011
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Bigot dont la nomination en qualité d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est envisagée par le Président de la République