Résultats de la recherche

226592 résultats trouvés

Question écrite n° 98290 de M. Alain Rousset
Date de dépôt : 25/01/2011
énergie et carburants - énergie photovoltaïque - développement. perspectives
Question écrite n° 98531 de M. Jacques Remiller
Date de dépôt : 25/01/2011
pharmacie et médicaments - médicaments - substituts nicotiniques. champix. dangers d'utilisation
Question écrite n° 98264 de Mme Françoise Hostalier
Date de dépôt : 25/01/2011
défense - armée - Afghanistan. missions. bilan
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 20/01/2011
  1. 2
  2. Audition, ouverte à la presse, de MM. Thierry Wickers, président du Conseil national des barreaux, et Pierre Berger, président de la commission des règles et usages du Conseil national des barreaux
N° 3109 - Projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
Voir le dossier (Police et sécurité : loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2))
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 19/01/2011
  1. 2
  2. 18
  3. 33
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/01/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez
N° 3108 tome 1 - Rapport, établi au nom de cet office, sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
Date de dépôt : 19/01/2011
Voir le dossier (Evaluation du plan national triennal de gestion des matières et déchets radioactifs)
N° 3107 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
Voir le dossier (Transports : partie législative du code des transports (ratification de l'ordonnance n° 2010-1307))
N° 3108 - Rapport de MM. Christian Bataille et Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012
Date de dépôt : 19/01/2011
Voir le dossier (Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012)