226592 résultats trouvés
- Question écrite n° 98290 de M. Alain Rousset
- Date de dépôt : 25/01/2011
- énergie et carburants - énergie photovoltaïque - développement. perspectives
- Question écrite n° 98531 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 25/01/2011
- pharmacie et médicaments - médicaments - substituts nicotiniques. champix. dangers d'utilisation
- Question écrite n° 98264 de Mme Françoise Hostalier
- Date de dépôt : 25/01/2011
- défense - armée - Afghanistan. missions. bilan
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission denquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
- Date de réunion : 20/01/2011
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- Audition, ouverte à la presse, de MM. Thierry Wickers, président du Conseil national des barreaux, et Pierre Berger, président de la commission des règles et usages du Conseil national des barreaux
- N° 3109 - Projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
- Voir le dossier (Police et sécurité : loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2))
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
- Date de réunion : 19/01/2011
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- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 19/01/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez
- N° 3108 tome 1 - Rapport, établi au nom de cet office, sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
- Date de dépôt : 19/01/2011
- Voir le dossier (Evaluation du plan national triennal de gestion des matières et déchets radioactifs)
- N° 3107 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
- Voir le dossier (Transports : partie législative du code des transports (ratification de l'ordonnance n° 2010-1307))
- N° 3108 - Rapport de MM. Christian Bataille et Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012
- Date de dépôt : 19/01/2011
- Voir le dossier (Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012)
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